DOMAINE DE LA PLANELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLANELLE
Déposée le 20 décembre 1993 par E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA PLANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA PLANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLANELLE est expirée depuis le 20 décembre 2003.
E.A.R.L. "Les Moulins d'ALBAS" (Mr BARAILLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06